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Historique du Droit pénal

    Dernière modification le :03 / 02 / 1998

    Cette fiche a été rédigée par Philippe Idelovici , Professeur agrégé d'économie-gestion, professeur de droit des assurances


    Avertissement : Jurisfac n'est qu'un site bénévole réalisé par des étudiants en droit, et rédigé gracieusement par des participants principalement étudiants. La rapide évolution du droit et le caractère limité de nos connaissances nous conduisent à souligner que les fiches ne sont pas garanties sans erreur, même si vous pouvez être assurés du sérieux du rédacteur de la fiche que vous allez lire.


AVANT L'ANCIEN DROIT (avant le 15ème siècle)

Dans les populations primitives coexistaient deux formes de répression aux conséquences souvent aussi tragiques. A l'intérieur des clans, certains tabous se sont érigés, la transgression était souvent synonyme de mort. De groupe à groupe, la répression, règlement de compte, était tout aussi meurtrière. Il n'existait pas d'autorité supérieure capable d'arbitrer ou de tempérer les instincts guerriers.
Ces techniques expéditives, fort coûteuses, ont été peu à peu remplacées par d'autres :
- L'abandon noxal : on abandonne aux adversaires, le coupable d'une agression.
- Le talion : la fameuse loi du talion limitait en fait la vengeance (de venger qui provient du latin vindicare : "réclamer en justice").
- La composition pécuniaire : on paie une somme d'argent pour éviter de subir la vengeance du clan de la victime.
L'église prend également au cours de cette période une place qui va devenir cruciale. L'église devient un sanctuaire (comme les universités), certaines fêtes religieuses sont considérées comme des trêves de dieu. Cette évolution se termine au 16ème siècle, "la vengeance est interdite aux hommes. Il n'y a que le Roi qui la puisse exercer par ses officiers, en vertu du pouvoir qu'il tient de dieu" (Argou, criminaliste de l'époque).

L'ANCIEN DROIT (16ème-18ème siècle)

En matière pénale, cette période se caractérise par l'arbitraire et la rigueur de la répression.

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