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La récidive est elle aussi très connue. Cependant elle est plus compliquée qu'il n'y parait, non pas dans ses conditions mais dans ses effets.
LES CONDITIONS DE LA RECIDIVE
Pour qu'il y ait récidive, très simple, il faut :
- une infraction jugée
- une peine définitive
- émanant d'une juridiction française
LES EFFETS DE LA RECIDIVE
En ce qui concerne les effets, la notion se complique. Ce que l'on peut tout d'abord dire, c'est que toute nouvelle condamnation entraine la révocation du sursis, sauf décision motivée des juges.
Ensuite il existe 6 cas différents de récidive :
Si la peine a été prononcée pour un crime et qu'un nouveau crime puni de plus de 20 ans est commis, la sanction encourue est porté à la perpétuité
Si la peine a été prononcée pour un crime et qu'un nouveau crime puni de moins de 20 ans est commis, la sanction encourue est porté à 30 ans
Si la peine a été prononcée pour un crime ou un délit puni de 10 ans et qu'un délit puni de 10 ans est commis dans les 10 ans, la sanction encourue est porté à 20 ans
Si la peine a été prononcée pour un crime ou un délit puni de 10 ans et qu'un délit puni de plus d'un an et de moins de 10 ans est commis dans les 5 ans, la sanction encourue est porté au double
Si la peine a été prononcée pour un délit et que ce délit ou un délit assimilable est commis dans les 5 ans, la sanction encourue est porté au double (C'est ce que l'on nomme la récidive spéciale)
Ca a l'air compliqué comme ça, mais ce n'est qu'une apparence. Page suivante [2]
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