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Le dément

    Dernière modification le :26 / 08 / 1997



    Avertissement : Jurisfac n'est qu'un site bénévole réalisé par des étudiants en droit, et rédigé gracieusement par des participants principalement étudiants. La rapide évolution du droit et le caractère limité de nos connaissances nous conduisent à souligner que les fiches ne sont pas garanties sans erreur, même si vous pouvez être assurés du sérieux du rédacteur de la fiche que vous allez lire.


DEFINITION

Tout d'abord que signifie réellement le terme "dément", employé juridiquement ?
C'est une personne étant atteinte de troubles psychiques ou neuropsychiques. Vous devez vous attendre à la seconde question ...
Que sont des troubles psychiques ou neuropsychiques ?
On peut tout d'abord énoncer ce que ce n'est pas :
- le fait de ne pas être normal tout en ayant conscience que l'on est pas normal
: l'exemple du cleptomane, qui a la manie de tout voler.
- le fait de ne pas être normal et de l'avoir cherché : le drogué, la personne ivre...

Par contre, quelqu'un de très faible intelligence (Q.I. particulièrement faible), ou atteint d'un trouble psychique tel que la névrose, est ce que l'on peut appeler un dément.


REGIME

Une fois ce point admis, il faut distinguer les effets de la démence en fonction de sa gravité.

Quelqu'un dont les facultés mentales seront totalement abolies au moment des faits, se verra déclaré totalement irresponsable pénalement .

Quelqu'un au contraire qui n'aura vu ses facultés mentales qu'altérées, verra sa peine adaptée à son état. A priori ce devrait être une circonstance atténuante, sauf si l'on considère qu'il vaut mieux laisser le plus longtemps possible les déments dans les hopitaux psychiatriques.

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