commentaire du 11 fév. 1998 (classification et notions fondamentales : deug 2)
L'exception d'inexécution
L'exécution forcée
L'implosion de la responsabilité civile.
L'interprétation du contrat
L'unité des quasi-contrats
La faute civile délictuelle ou quasi-délictuelle commentaire comparé
La formation du contrat
La mise en demeure
La nullité
La qualité de partie au contrat
La responsabilité civile délictuelle, tableau synthétique
La responsabilité civile du fait d'autrui
La responsabilité civile du fait des choses
La responsabilité civile du fait personnel
La responsabilité contractuelle
La responsabilité du fait des produits défectueux
La résolution pour inexécution
La simulation
Le régime d'indemnisation des accidents de la circulations
Les causes de nullité des conventions
Les quasi-contrats, l'enrichissement sans cause
Les quasi-contrats, la gestion d'affaire
Les quasi-contrats, le paiement de l'indu
Quelques définitions de droit des obligations
L'effet relatif des conventions (1165, stipulation pour autrui, cession et groupe de contrat) (Mémoire DEA)
L'irrévocabilité du contrat
La cause